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année 2010
Articles de cette rubrique
Conseil du 1 décembre
ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2010.
II - Convention d’accompagnement de projet en phase étude de faisabilité bois entre la mairie de Boulieu-les-Annonay et l’association Polenergie (Délibération).
III - Demande de subvention auprès du SDEA (...) > suite
Conseil du 20 octobre
ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 06 Octobre 2010
II - Procédure à mettre en place pour reprise de voirie d’un lotissement privé pour passage en voirie communale.
III - Procédure pour une demande de révision simplifiée du POS pour suppression d’une zone (...) > suite
Conseil du 1 Juillet
ORDRE DU JOUR
I - Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 03 juin 2010.
II – Création d’une ligne de Trésorerie Interactive auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche (Délibération).
III – Résultat du projet pour la construction d’un bâtiment accueillant un restaurant à (...) > suite
Conseil du 3 juin
ORDRE DU JOUR
I - Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2010.
II – Réalisation d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics et création d’un groupement de commande.
III – Convention sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année (...) > suite
Conseil du 27 avril
ORDRE DU JOUR
I – Présentation du projet d’une réalisation d’un film sur Boulieu par le Moulin à images/MJC Annonay.
II - Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2010.
III – Projet de délibération pour un groupement de commandes pour entretien des terrains de sports (...) > suite
Conseil du 25 mars
ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2010.
II - Approbation des comptes de gestion 2009 – Commune M14 et M49 assainissement.
III – Approbation des Comptes Administratifs – Commune M14 et M49 assainissement.
IV – Vote du Budget Primitif 2010 – (...) > suite
Conseil du 25 février
ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2010.
II - Renouvellement de la convention d’accueil entre les communes de Boulieu-les-Annonay et Félines en cas d’évacuation de population (Délibération).
III – Création de deux postes « d’adjoint technique (...) > suite
Conseil du 21 janvier
ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2009.
II - Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire). (Délibération).
III – Révision d’aménagement forestier par (...) > suite
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