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année 2011
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Conseil du 21 décembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 07 décembre 2011.
II – Arrêt du Projet du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation. Délibération n°1 > suite
Conseil du 7 décembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 02 novembre 2011
II – Résultats de la consultation pour prêt bancaire pour construction « Halle de Marché », suite autorisation du conseil municipal en date du 20/04/2011 :
- Proposition de la Lyonnaise de (...) > suite
Conseil du 2 Novembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2011
II – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable relatif à l’exercice 2010, émanant du Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières. Délibération n°1
III- (...) > suite
Conseil du 28 septembre
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2011
II – Reprise de la voirie du lotissement « Les allées de Quintieux » pour passage en voirie communale, suite enquête publique. Résultats (Délibération n°1).
III – Réforme de la fiscalité de (...) > suite
Conseil du 31 août
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 juillet 2011
II – Demande de remise gracieuse de pénalités de retard pour le paiement des Taxes Locales d’Equipement (Délibération).
III – Indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs de (...) > suite
Conseil du 12 juillet
Ordre du jour :
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2011
II – Renouvellement de la ligne de Trésorerie Interactive auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche (Délibération n° 1).
III – Proposition de délibération émanant du Syndicat des eaux Annonay-Serrières suite (...) > suite
Conseil du 22 juin
Ordre du jour :
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 mai 2011
II – Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale. Notre commune étant impactée par le schéma départemental de coopération intercommunale, le conseil municipal est invité à donner son avis. (...) > suite
Conseil du 25 mai
Ordre du jour :
Présentation sur l’outil SCot d’une part, et sur les dispositions légales non négociables applicables au SCot d’autre part (loi Grenelle)
à 19h30 avant le conseil municipal. Intervention de Monsieur Denis PAUZE Président du SCot du Bassin d’Annonay.
I – Approbation du (...) > suite
Conseil du 20 avril
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
I – Approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal du 30 Mars 2011
II - Approbation du compte de gestion 2010 – Commune M14
III – Approbation du Compte Administratif 2010 – Commune M14
IV – Vote du Budget Primitif 2011 – Commune M14
V – Vote des taux (...) > suite
Conseil du 30 mars
Ordre du jour :
I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 16 Février 2011
II - Désignation d’un commissaire enquêteur pour la reprise de la voirie du lotissement les Allées de Quintieux, pour le passage en voirie communale (Délibération n° 1).
III- Demande de subvention auprès (...) > suite
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