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année 2019
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Conseil du 7 novembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2019, du 03 octobre 2019 et du conseil municipal extraordinaire du 14 octobre 2019.
II - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable Exercice 2018 par le Syndicat des eaux des cantons (...) > suite
Conseil extraordinaire du 14 octobre 2019
ORDRE DU JOUR :
I - Proposition d’achat de la propriété Courau, située 15 rue du Gris, parcelle AD 140 et AD 141 (Délibération n°1)
II - Questions diverses > suite
Conseil du 3 octobre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2019.
II - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention entre la mairie de Boulieu-lès-Annonay et Ardèche Images dans le cadre du Mois du film documentaire à la bibliothèque « Plaisir de Lire » (...) > suite
Conseil du 4 septembre
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2019.
II - Appel à manifestation d’intérêt pour l’achat de mobilier de vélo par le département de l’Ardèche (Délibération n°1)
III - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention entre la mairie de (...) > suite
Conseil du 10 juillet
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2019.
II - Modification de la convention de prêt du camion communal (Délibération n°1)
III - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention de stage en milieu professionnel entre la mairie de (...) > suite
Conseil du 5 juin
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 mai 2019.
II - Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe (Délibération n°1)
III - Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 1ère classe (Délibération n°2).
IV - Suppression d’un poste à temps (...) > suite
Conseil du 9 mai
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2019.
II - Délibération autorisant Mme le Maire à signer la convention entre Annonay Rhône Agglo et la mairie de Boulieu-lès-Annonay pour la mise à disposition et l’utilisation de la balayeuse et du camion benne type (...) > suite
Conseil du 3 avril
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mars 2019.
II - Approbation du compte de gestion 2018 - Commune M14 (Délibération n°1).
III - Approbation du compte Administratif 2018 - Commune M14 (Délibération n°2).
IV - Vote du Budget Primitif 2019- Commune M14.
V (...) > suite
Conseil du 6 mars
ORDRE DU JOUR :
I - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 janvier 2019.
II - Demande de subvention pour un séjour scolaire concernant l’école publique Saint-Exupéry de Boulieu-lès-Annonay (Délibération n°1).
III - Convention avec l’école départementale de musique et de danse de (...) > suite
Conseil du 23 janvier
ORDRE DU JOUR :
I -Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2018.
II - Actualisation de la délibération n°10 du 07/10/2015 concernant les grades et montants de l’Indemnité Administrative et Technique (IAT) perçue par les agents de la commune de Boulieu-lès-Annonay (...) > suite
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