ORDRE DU JOUR
I – Approbation du dernier compte-rendu du conseil municipal du 06 Octobre 2010
II - Procédure à mettre en place pour reprise de voirie d’un lotissement privé pour passage en voirie communale.
III - Procédure pour une demande de révision simplifiée du POS pour suppression d’une zone réservée en vue du projet de construction d’un restaurant.
IV - Avenant n° 1 au contrat de groupement de maîtrise d’œuvre, concernant la construction d’une halle de marché à Boulieu-les-Annonay confiée au cabinet Poly Concept. Changement de dénomination, nouvelle structure juridique pour la Sarl Bureau d’Etudes Serge Mathieu – Délibération
V - Demande de retrait de la commune de La Roche de Glun du syndicat mixte de l’Ecole Départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche - Délibération
VI - Demande d’adhésion de la Communauté de Communes Rhône Valloire pour le compte des communes de Champagne et Peyraud au Syndicat des Trois Rivières - Délibération
VII - Présentation du rapport d’activité 2009 du Syndicat des Trois Rivières
VIII - Convention de partenariat pour une opération de plantation sur la commune avec Euronat et l’ONF - Délibération
IX - Questions diverses
