ORDRE DU JOUR d
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 Août 2012.
II – Renouvellement de la convention de gestion de la structure ARC EN CIEL : multi-accueil et accueil de loisirs. (Délibération n°1).
III – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2012/2015. (Délibération n°2).
IV- Présentation des projets de logements sur Boulieu-lès-Annonay.
V- Création de deux postes « Adjoint technique territorial principal de 2ème classe » suite avancement de grade concernant deux agents de la collectivité à compter du (01/11/2012 ou 01/12/2012). (Délibération n°3).
VI- Création d’un poste « Brigadier chef principal » suite avancement de grade concernant un agent de la collectivité à compter du 01/12/2012. (Délibération n°4).
VII – Proposition d’une convention de mise à disposition temporaire de locaux municipaux concernant la commune de Boulieu-lès-Annonay. (Délibération n°5).
VIII- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets Année 2011. Ce rapport a été présenté au Conseil Communautaire le 28/06/2012.
IX- Demande de recours gracieux d’un administré concernant le zonage du PLU .
X- Questions diverses
