ORDRE DU JOUR :
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 octobre 2015.
II - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.). (Délibération n°1).
III – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Loire. (Délibération n°2)
IV – Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l’Ardèche. (Délibération n°3)
V – Ouverture de crédit 2016 en section d’investissement. (Délibération n°4)
VI – Signature de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités. (Délibération n°5)
VII – Demande de subvention exceptionnelle pour le Club de Judo-club Roiffieux-Boulieu. (Délibération n°6)
VIII – Modification des tarifs de la bibliothèque municipale Plaisir de Lire. (Délibération n°7)
XIII – Questions diverses
